D.C.A.

Les projets de résolutions A, B, C et D, tels que modifiés, sont adoptés.

经过订正的决议草案A、B、C和D获得通过。

Les bulletins de vote marqués « A », « B », « C », « D » et « E » vont maintenant être distribués.

现在将分发标有A、B、C、D和E的选票。 我请各位代表只使用选票。

Les corrections recommandées dans les catégories A, B, C et D sont indiquées dans la section I du présent rapport.

涉及“A”、“B”、“C”和“D”类的上述更正载于本报告第一章。

Parmi ces neuf réclamations, il y en a quatre de la catégorie «A», quatre de la catégorie «C» et une de la catégorie «D».

9件索赔包括4件“A”类索赔，4件“C”类索赔和1件“D”类索赔。

Ayant entendu leurs déclarations, le Conseil a suspendu la 6e séance pour tenir une série de tables rondes (A, B, C et D).

发言后，理事会暂停第6次会议，继而行了A、B、C和D四个圆桌会议。

A octroie à ces conditions des sous-licences non exclusives à B, C et D pour la reproduction et la vente de ces vidéos.

A按条款向B、C和D发放复制和出售电影录像的非排他性分许可。

À la suite de ces déclarations, le Conseil a suspendu sa séance plénière pour tenir une série de tables rondes (A, B, C et D).

人士讲话之后，理事会全体会议休会，开始行圆桌会议A、B、C和D。

Cas No 2 : Le courtier est établi dans le pays A et réalise l'opération dans le pays A; les biens sont exportés de C vers D.

经纪人在A国开业和交易；交易的物品从C国出口到D国。

Il y a lieu de les rationaliser en adoptant une procédure en quatre étapes, par exemple: connaissances exploitables (A), impact (B), atténuation (C) et résultats (D).

小组的工作应该分为四个单元予以，如有关知识(A)、影响(B)、缓解(C)和结果(D)。

Les femmes sont en effet clairement minoritaires au niveau A, minoritaires au niveau B, alors qu'elles sont majoritaires aux niveaux C et D de l'administration fédérale.

实际情况是，妇女在联邦行政机关A级为绝对少数，在B级为少数，而在C级和D级则为多数。

Le membre A peut avoir des actifs dans l'État B, où plusieurs autres membres du groupe, B, C et D sont soumis à une procédure d'insolvabilité.

集团成员A可能在B国有资产，而在B国有B、C、D三个集团成员入破产程序。

Cas No 4 : Le courtier est établi dans le pays A et réalise l'opération dans le pays B; les biens sont exportés de C vers D.

经纪人在A国开业；他在B国行交易；有关物品从C国出口到D国。

Le Comité note que ces décisions du Conseil d'administration ont trait aux réclamations des catégories «A», «B», «C» et «D», dont les réclamations de bidouns ne font pas partie.

小组指出，理事会两项决定涉及“A”类、“B”类、“C”类和“D”类索赔，而“贝都因人”索赔不属于其中任何一个类别。

Les variantes A (loi du for), C (loi gouvernant la relation contractuelle entre les parties) et D (loi gouvernant les droits et obligations réciproques des parties) ont été appuyées.

对于备选案文A（法院地法律）、C（管辖双方当事人合同关系的法律）和D（管辖双方当事人的相互权利和义务的法律），均有与会者表示支持。

Un certain nombre de réclamations ont été soumises par le Koweït au nom des détenus décédés pendant la période de soumission normale, dans les catégories «A», «B», «C» et «D».

科威特在正常提交期内以已死亡的被拘留者的名义在“A”、“B”、“C”或“D”类提出了一索赔。

La DGET et ses bureaux subordonnés emploient 2766 personnes, dont 312 fonctionnaires de catégorie A, 312 de catégorie B, 1376 employés de catégorie C et 677 employés de catégorie D.

在就业和培训总局及其附属办公室登记注册的有2 766名雇员，其中312人为A类官员、312人B类官员、1 376人C类雇员以及677人D类雇员。

Il est ressorti de cette vérification que certains requérants qui avaient présenté une réclamation au titre de ce programme avaient antérieurement déposé une ou plusieurs réclamations dans les catégories «A», «B», «C» ou «D».

比对的结果表明，一在本次迟交的索赔方案中提交了索赔的索赔人，先前曾向委员会提交过一件或多件“A”、“B”、“C”或“D”类索赔。

Conformément à l'usage, la répartition par région des membres du bureau devrait être la suivante : neuf membres pour les Groupes A et C confondus; six pour le Groupe B, trois pour le Groupe D et un pour la Chine.

按惯，主席团的地域分配情况如下：A组加C组：9名；B组：6名；D组：3名；中国1名。

Le Groupe de planification était composé comme suit: M. G. Pambou-Tchivounda (Président), M. E. A. Addo, M. C. I. Chee, M. P. Comissario Afonso, M. R. Daoudi, M. C. P. Economides, Mme P. Escarameia, M. S. Fomba, M. Z. Galicki, M. P. Kabatsi, M. J. L. Kateka, M. F. Kemicha, M. R. A. Kolodkin, M. M. Koskenniemi, M. M. Matheson, M. D. Opertti Badan, M. A. Pellet, Mme H. Xue et M. B. Niehaus (membre de droit).

规划小组下列委员组成：庞布－齐文达先生(主席)、阿多、池先生、科米萨里奥·阿丰索先生、达乌迪先生、伊科诺米季斯先生、埃斯卡拉梅亚女士、丰巴先生、加利茨基先生、卡巴齐先生、卡特卡先生、卡米沙先生、科洛德金先生、科斯肯涅米先生、马西森先生、奥佩蒂·巴丹先生、佩莱先生、薛女士和尼豪斯先生(当然成员)。

A sa quatrième réunion, le Comité a examiné la proposition d'inscription de l'endosulfan aux Annexes A, B ou C de la Convention et appliqué les critères de sélection énoncés à l'Annexe D avec souplesse et transparence.

在第四次会议上，委员会审议了将硫丹列入《公约》附件A、B或C的提案，并以灵活而透明的方式应用了附件D所列筛选标准。