Les nombreuses initiatives entreprises jusque là, tant au plan multilatéral que bilatéral, semblent inopérantes, tant ces fléaux ne cessent de prendre de l'ampleur.
Ces marques de générosité contribueront sans nul doute à renforcer le parc de véhicules des forces armées, qui est actuellement en grande partie inopérant.
A été, en premier lieu, mentionné le non-transfert par le Gouvernement au Conseil régional de la plupart des compétences prévues par l'accord, rendant cet organe inopérant.
Il fallait utiliser des méthodes plus énergiques au niveau de la gouvernance mondiale et au niveau national, car la pauvreté rendait inopérantes toutes les normes internationales.
Les armes en excédent qui auront été conservées à des fins particulières (pièces de musée ou de collection, par exemple) seront définitivement rendues inopérantes et déclassées.
Dès lors, les conditions générales en allemand qu'avait fournies le vendeur allemand étaient inapplicables, ce qui rendait également inopérante la clause exonératoire de responsabilité libellée en allemand.
L'administration principale chargée des contrôles, c'est-à-dire les services du Contrôleur général, a été rendue inopérante par les gouvernements successifs qui l'ont privée de fonds et d'autres ressources.
Tout d'abord, le Gouvernement signale que, même si tel était le cas, cet argument ne suffirait pas à rendre inopérantes les dispositions du paragraphe 5) b) de l'article 22 de la Convention.
C'est d'autant plus important que les 180 États non dotés d'armes nucléaires qui sont parties au TNP ont le pouvoir d'en prouver l'efficacité ou de le rendre inopérant.
Compte tenu des enseignements tirés de l'expérience, le plus difficile sera de mobiliser un nombre suffisant d'hélicoptères militaires, et si l'on n'y parvient pas, cette option deviendra inopérante.
Les traités multilatéraux régionaux et mondiaux sur l'environnement sont rendus inopérants faute pour les États Membres de les appliquer comme il se doit et de les faire respecter.
Mais depuis juillet, depuis l'arrivée de trois forces politiques de taille comparable, chacune à la merci des deux autres, le 49-3 est devenu inopérant.
La plupart cependant brillent par leur cupidité et se complaisent dans leur sinécure, en cela, il paralyse l'appareil d'État jusqu'à le rendre inopérant.