Les caractéristiques H11 (Matières toxiques (effets différés ou chroniques)), H4.1 (Matières solides inflammables) et H13 sont utilisées dans 5 à 10 % des cas.
Pour les raisons indiquées au paragraphe 359, la date de la perte aux fins du calcul des intérêts éventuels sur le montant recommandé n'est pas précisée.
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Yi Jia Bai société dédiée à l'enregistrement des marques de commerce, marques de commerce agent de transfert, et d'autres marques de sociétés de services professionnels.
La séparation des articles contenant du c-pentaBDE de ceux qui n'en contiennent pas pourrait constituer une difficulté importante faute d'identification de la composition des produits.
Pour les raisons exposées au paragraphe 359, la date de la perte aux fins du calcul des intérêts éventuels sur le montant recommandé n'est pas précisée.
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Grâce à l'identification du produit et de son fabricant, la Liste donne également accès à des fiches sur la sécurité et à d'autres éléments d'information fournis par le fabricant lui-même.