1.15.B.2 Souffleries conçues pour des vitesses de Mach 0,9 ou plus, utilisables pour les systèmes visés aux articles 1.A ou 19.A ou les sous-systèmes visés aux articles 2.A ou 20.A.
2.La société QinetiQ a pris part à l'exécution d'un contrat en cours attribué par l'ESA à l'Institut Ernst Mach (Allemagne) afin de caractériser le comportement d'équipements spatiaux courants soumis à des impacts de débris ou de météorites.