1.Au cours des dénombrements par sondage, le Comité a décompté huit cartouches d'imprimante C9772A.
在抽样清点,员会清点了八个C9722A墨盒。
2.Mme Faughnan (Irlande) dit que le Plan pour la ménagère permet aux personnes dont les cotisations de sécurité sociale ont été réduites ou interrompues de choisir de décompter jusqu'à 20 années de cotisations.
3.Pour s'assurer que le nombre d'heures facturées ne dépasse pas le plafond mensuel, la Section des finances du TPIR vérifie les heures décomptées par les équipes de défenseurs, tâche qui est assurée par le Service de gestion de la défense au TPIY.
4.L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe restera chargée de contrôler les aspects sensibles de la tenue des élections, notamment la gestion des listes d'électeurs, l'administration du Centre chargé de décompter les résultats et la supervision du programme de vote par courrier.
5.Option 3: Une Partie visée à l'annexe I qui a choisi de comptabiliser l'une quelconque ou l'ensemble des activités retenues au titre du paragraphe 4 de l'article 3 peut, en cas de force majeure survenant au cours de la deuxième période d'engagement ou des périodes d'engagement ultérieures, demander l'approbation de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties pour consigner le temps à décompter et, partant, éliminer les terres en cause du système de comptabilisation pendant un certain laps de temps jusqu'à ce que les stocks de carbone présents sur les terres explicitement géocodées reviennent à l'état antérieur au cas de force majeure.