Le Secrétaire exécutif a dissocié ces éléments de pertes pour en confier l'examen aux comités «E4», en application de la décision 123 du Conseil d'administration.
Les techniques économétriques utilisées pour isoler les effets propres aux DPI sur les variables économiques ne sont pas non plus tout à fait irréprochables.
Elles sont censées encourager le développement des activités culturelles et, dans le même temps, de décharger les organismes gouvernementaux des décisions en la matière.
Les États sont de plus en plus nombreux à avoir pris, comme la Suède, l'habitude d'écarter les réserves de cette nature des relations conventionnelles.
L'auteur a été hospitalisée le lendemain et opérée d'un décollement de rétine, le rapport médical précisant qu'elle souffrait d'un traumatisme remontant à un mois.
Le Ministère national de l'intérieur a accepté en principe - et c'est un fait à saluer - de séparer le système pénitentiaire de la Force de police unifiée.
Les numéros entre parenthèses correspondent aux nouveaux numéros attribués par le Comité «E4» dans les cas où les pertes subies par des entreprises ont été dissociées des pertes personnelles.
L'ophtalmologue qui l'a opérée précise dans son rapport qu'à l'occasion d'un traumatisme oculaire, la déchirure à l'origine du décollement de rétine peut apparaître plusieurs semaines après l'accident.
Cette cession concernait des produits pour lesquels les droits de propriété intellectuelle (DPI) avaient pratiquement expiré, c'est-à-dire que les mêmes produits allaient être bientôt disponibles sous forme générique.
Il envisage d'autres éléments importants de la conception et de la mise en œuvre tels que la difficulté du choix d'un acquéreur pour l'entreprise vendue ou l'activité cédée.
Européens et américains d'origine plafond cuisine intégrée des plantes au bord de la mer de sel Yong-Ling contrôlée passer dérivées de plantes en tant qu'entité indépendante de nouveaux projets.
Nous achèverons pour l'essentiel l'externalisation des services non productifs de ces entreprises et résoudrons les problèmes dont elles souffrent de longue date.