Les données les concernant sont envoyées à Interpol afin qu'elles soient introduites dans sa base de données relatives aux documents de voyage contrefaits.
Des réseaux criminels en profitent pour mettre, à bas prix, sur le marché, des médicaments de contrefaçon et des substituts alimentaires eux aussi contrefaits.
Ces alertes ont servi de base à l'adoption de mesures tant pénales qu'administratives à l'encontre d'individus ayant présenté des documents contrefaits ou falsifiés.
Cette mesure vise à empêcher les individus inscrits sur la Liste d'utiliser des documents perdus, volés ou contrefaits pour contourner l'interdiction de voyager.
Selon celui-ci, l'approbation de cette expédition par un représentant du Ministère de la justice avait été contrefaite par un fonctionnaire du Ministère nommé « Kandakar ».
Et comme ils peuvent être contrefaits ou altérés, les États doivent se doter d'un organisme de réglementation chargé d'en vérifier l'innocuité et la qualité.
Elle est peut-être contrefaite, reprit Athos ; à six ou sept heures, dans ce temps-ci, la route de Chaillot est tout à fait déserte : autant que vous alliez vous promener dans la forêt de Bondy.
Et on a vu de nombreux cas d'allergie ou de mauvaise réaction oculaire à Cécile là et notamment les produits qui sont utilisés, qui sont des produits parfois contrefaits ou avec des produits dangereux, Donc pour moi, c'est pas prudent.