1.Les substances contrôlées qui ne sont pas considérées comme des explosifs industriels doivent être conservées dans des lieux sûrs, afin d'éviter les risques d'accident.
不属于民用爆炸物受管制物项必须存放在安全地方,避免发生危险。
2.Ni la boule de feu, par exemple, ni les dépôts de résidus de carbone sur la façade des hôtels, ni les dégâts causés aux immeubles et aux alentours par le souffle de l'explosion, ne sont compatibles avec une explosion souterraine.
例如,爆炸效应产生火球、酒店外墙上炭残留物、对周物及环境损坏均不符合地下爆炸规律。
3.Les autorités douanières saisiront tous les chargements d'explosifs non marqués ou marqués incorrectement et en informeront immédiatement l'Inspection des produits non alimentaires, qui, à son tour, jugera de la conformité des explosifs saisis aux normes relatives à la sécurité et au marquage.
4.Cette définition couvre toutes sortes de méthodes de lancement ou de transport (sol, air, mer) et tous les types de sous-munitions telles que i) celles qui contiennent des explosifs, ii) celles qui ne contiennent pas d'explosifs, iii) celles qui contiennent des composants nucléaires, biologiques ou chimiques (NBC) et iv) les mines terrestres.
5.Le Sous-Comité a estimé qu'au cours de la période 2009-2010, il faudrait poursuivre les travaux dans les domaines suivants : établissement des critères de classification et d'étiquetage des gaz chimiquement instables et des mélanges de gaz (y compris la détermination de leur instabilité chimique); examen de la série d'épreuves 7; classification des matières explosives désensibilisées; évaluation de la toxicité activée par l'eau; questions de mise en œuvre; amélioration des annexes 1, 2 et 3 du SGH; élaboration d'autres directives pour l'étiquetage des emballages très petits.